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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site ... (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).

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COORDONNÉES

Fédération des Nouvelle Acropole (FDNA), association loi 1901

Siège Social
La Cour Pétral, D 941, 28340 Boissy-lès-Perche

Siège administratif
FDNA, 6 rue Véronèse, 75013 PARIS

Contact
contact @nouvelle-acropole.fr

CRÉDITS

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